O R D R E D U J O U R
1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Finances locales : exonérations de taxe foncière sur les propriétés bâties et de cotisation foncière des entreprises
4) Finances locales : régularisation vente / achat parcelles Ressille
5) Finances locales : admissions en non valeur
6) Domaine et patrimoine : passage à la gestion en flux des droits de réservation des logements locatifs sociaux
7) Domaine et patrimoine : SYDESL : adhésion de la commune au règlement d’intervention du service performance énergétique énergies renouvelables
8) Domaine et patrimoine : délivrance des coupes de bois pour EPINAC-DIT et Ressille
9) Questions et communications diverses
- Statut chemin rue du Calvaire
- Présentation de la solution mobilité "ATCHOUM"
- Prochain conseil municipal le 10 octobre 2024