O R D R E D U J O U R
1) Procès-verbal de la séance précédente
2) Actes accomplis par le Maire dans le cadre de la délégation L. 2121-22 du CGCT
3) Domaine et patrimoine : SYDESL : convention de service « Certificats d’Economie d’Energie »
4) Finances locales : SYDESL acceptation d'un chiffrage
5) Finances locales : mandatement de la SPL Bourgogne Sud Aménagement pour la réalisation d’une étude de réhabilitation de l’école Gouze
6) Finances locales : subvention aux associations
7) Finances locales : versement d’une subvention d'équipement à l’EHPAD Fougerolles
8) Finances locales : admissions en non valeur
9) Intercommunalité : rapports d'activités 2023 de la CCGAM et du CIAS
10) Questions et communications diverses
- présentation de la mission d'accompagnement à la transmission des entreprises proposée par
la CCI